Déposée le 6 octobre 2000 par madame FRANCHETEAU MARIE-FRANÇOISE et monsieur FRANCHETEAU JEAN-PAUL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « LES ARTISANS DU BONHEUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2000-45 du 10 novembre 2000.
Les déposants sont madame FRANCHETEAU MARIE-FRANÇOISE domicilié(e) LA HERRIE, 14130 SAINT PHILBERT DES CHAMPS - France et monsieur FRANCHETEAU JEAN-PAUL domicilié(e) LA HERRIE, 14130 SAINT PHILBERT DES CHAMPS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame et Monsieur FRANCHETEAU - France.
La marque LES ARTISANS DU BONHEUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3055994.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Madame FRANCHETEAU MARIE-FRANÇOISE - LA HERRIE, 14130 SAINT PHILBERT DES CHAMPS - France
Monsieur FRANCHETEAU JEAN-PAUL - LA HERRIE, 14130 SAINT PHILBERT DES CHAMPS - France
Madame et Monsieur FRANCHETEAU - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-18
Publication - Publication le 10 nov. 2000 au BOPI 2000-45
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparation pour nettoyer polir, dégraisser et abraser ; savons, savons liquides, produits de parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. - Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser et lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies et mèches, bougies parfumées. Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage (ni en métaux précieux ni en plaqué) ; peignes et éponges, brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; matériel de nettoyage ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; verrerie, porcelaine et faïence à savoir boites en verre, verres (récipients), flacons en verre, carafes en verre, opalines, vases non en métaux précieux, bougeoirs non en métaux précieux, cache pots non en métaux précieux et non en papier, figurines en porcelaine et verre, mosaïques en verre non pour la construction, en faïence et porcelaine, vaisselle non en métaux précieux, flacons non en métaux précieux, porte savon, porte serviette non en métaux précieux. Pulvérisateur de parfum, vaporisateur à parfum, bocaux en verre. - Viande, poisson, volaille et gibier ; extrait de viande, fruits et légumes conservés, séchés, cuits ; gelées, confitures, compotes, ufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. - Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de cérles, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauce (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir.
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches pour l'éclairage. Bois de feu ; gaz d'éclairage.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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